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Activités records pour les douanes françaises en 2016

le 20 mars 2017 à 10:18 

En matière de frontières et de contrôles, les politiques s’en donnent à cœur joie, et n’hésitent souvent pas à montrer du doigt les manques et les faiblesses, en regrettant pour certains le fameux « vous n’avez rien à déclarer » des douaniers lors des contrôles aux frontières. C’est oublier un peu vite, que ceci n’est que la partie la plus visible d’une vaste administration. Le bilan 2016 de la douane française, est une bonne occasion de revenir sur une année record qui témoigne que malgré ce que l’on en dit, le travail s’effectue, mais en coulisses pour peut-être plus d’efficacité.
Tout d’abord, les douanes françaises représentent de nombreux services très divers comme la perception des taxes, contrôle fiscal, lutte contre le terrorisme, mais aussi la protection d’espèces protégées et d’objets archéologiques, des études statistiques, et bien d’autres choses. Bref, vous l’avez compris, ce n’est pas simplement une guérite sur une route.
Cette administration fiscale dépend du ministère du Budget, elle a perçu 76 milliards d’euros de droits et de taxes, soit une augmentation de 8 % par rapport à 2015. 150 millions d’euros d’avoirs criminels ont été saisis (+170 % par rapport à l’année précédente). Plus de 150 dossiers de blanchiment ont été traités, soit deux fois plus qu’en 2015. Enfin, record historique, 9 millions d’articles de contrefaçon ont été interceptés.
Concernant la mission anti-terroriste de la douane, qui a été augmentée, elle passe par des contrôles de personnes et de marchandises, aussi bien à l’intérieur qu’à l’extérieur de la France, et même en dehors de l’espace Schengen. Ces contrôles ciblés, s’avèrent plus efficaces que les contrôles classiques aux frontières. 7 millions de personnes ont ainsi été contrôlées aux frontières en 2015, et 1 000 entrées sur le territoire ont été refusées.
Un autre volet de la lutte s’attaque au financement du terrorisme. Depuis la loi du 3 juin 2016, les services de la douane peuvent prendre part à des missions d’infiltration. Elles consistent par exemple à ce que des agents se fassent passer pour des acheteurs afin de démanteler un trafic de financement d’activités terroristes.
Le travail des douanes ne se limite pas à la répression, car depuis le 1er mai 2016, le Code des Douanes de l’Union (CDU), prévoit une simplification administrative. « Il s’agit d’encourager les échanges licites », a expliqué jeudi Michel Sapin, ministre de l’Économie et des Finances.
On peut notamment citer dans ces mesures de simplification le « dédouanement centralisé ». Ce volet permet de centraliser l’ensemble des déclarations d’importation et d’exportation d’une entreprise auprès d’un seul bureau de douane. La mise en place d’un nouveau « statut d’opérateur économique agréé » (OEA), qui permet après un examen de fiabilité de « labelliser » une entreprise pour faciliter son accès aux marchés internationaux.
Enfin, le CDU a lancé en 2016 une plateforme informatique baptisée « Delta G ». Elle permet aux professionnels de faire leurs déclarations douanières en ligne. Le but à atteindre est la dématérialisation de 100 % des procédures douanières d’ici 2020.
Il ne s’agit pas de lancer un grand « cocorico », et dire que tout va bien, mais juste de remettre en perspective des choses, et rappeler qu’un travail bien fait et efficace, est souvent réalisé dans la discrétion et l’humilité.

Crédit photo : Oscar

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